MENTIONS LEGALES
ARTICLE 1 : L’éditeur
L’édition du site https://www.distillerie-ardeche.fr est assurée par la Société Les Feux de Saint-Jean, Société par actions simplifiée (Société à associé unique) à capital initial de 10000 euros.
Immatriculée au R.C.S. d’Aubenas le 19/09/2022, sous le n° 919 377 341 et domicilié
Domiciliée au 787 Route de Chaudier 07240 Saint-Jean-Chambre
Email : contact@distillerie-ardeche.fr
Téléphone : +3 3(0)7 82 72 70 01
N° de TVA intracommunautaire : FR85919377341
Le Directeur de la publication est Monsieur Nicolas ANGENIEUX
ARTICLE 2 : L’hébergeur
L’hébergeur du site https://www.distillerie-ardeche.fr est la Société OVH
OVH , SAS au capital de 10 174 560 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Président : Michel Paulin
OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.
ARTICLE 3 : Accès au site
Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.
En cas de modification, interruption ou suspension des services le site https://www.distillerie-ardeche.fr ne saurait être tenu responsable.
ARTICLE 4 : Collecte des données
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ARTICLE 6 : Propriété intellectuelle
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site https://www.distillerie-ardeche.fr, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.